Documents Téléchargeables
Arrêtés municipaux
Arrêté municipal CIR 2014-01 : Travaux sur réseau d'eau
Arrêté municipal CIR 2014-02 : Travaux d'assainissement
Arrêté municipal CIR 2014-03 : Travaux des services du Département de Seine-Maritime
Arrêté municipal CIR 2014-04 : Travaux et interventions sur le domaine public
Arrêté municipal CIR 2014-89 : Travaux de marquage
Art et culture
Conseil municipal 2010
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2010
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 juillet 2010
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 avril 2010
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 mars 2010
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 février 2010
Conseil municipal 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 octobre 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 mai 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril 2011
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2011
Conseil municipal 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 février 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 avril 2012
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 mars 2012
Conseil municipal 2013
Conseil municipal 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du16 octobre 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 juillet 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 juin 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 avril 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Conseil municipal 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er octobre 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 juillet 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 janvier 2015
Conseil municipal 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 août 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 juin 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 mars 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 février 2016
Conseil municipal 2017
Démarches administratives
Le vote par procuration (cerfa 14952)
La validité de la carte nationale d'identité
Le recensement militaire (recensement citoyen) dès 16 ans
Liste électorale : inscription des citoyens non-français de l'UE pour les élections des représentants français au Parlement Européen
Liste électorale : inscription des citoyens non-français de l'UE pour les élections municipales
Liste électorale : fiche modificative
Liste électorale : changement de situation
Liste électorale : inscription des citoyens français
Demande d'inscription sur les listes électorales des citoyens français (cerfa 12669)
Demande d'inscription sur les listes électorales des citoyens non-français de l'UE (cerfa 12671)
Demande de procuration
Document de la Ville du Mesnil Esnard
Prévenir les vols à main armé dans vos commerce
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 octobre 2010
Bulletin d'adhésion "non à la prison"
Dossier d'inscription aux services périscolaires année 2016/2017
Note de synthèse : Application du dispositif de majoration des droits à construire de 30%
Opération tranquilité vacances : demande de surveillance particulière
Obligation du détenteur ovins caprins
Entente Athlétique du Plateau Est : Bulletin d'inscription 2015/2016
Dossier d'inscription à l'accueil Jeunes
Dossier d'inscription à l'accueil de loisirs année 2016/2017
Dossier d'inscription aux séjours de vacances d'été 2016 (accueil de loisirs)
Présentation de l'Entente Athlétique du Plateau Est
Enfance et jeunesse
Magazine
Le Mesnil-Esnard magazine n°7 - Janvier 2011
Le Mesnil-Esnard magazine n°6 - Octobre 2010
Le Mesnil-Esnard magazine n°5 - Juillet 2010
Le Mesnil-Esnard magazine n°4 - Avril 2010
Le Mesnil-Esnard magazine n°3 - Janvier 2010
Le Mesnil-Esnard magazine n°2 - Octobre 2009
Le Mesnil-Esnard magazine n°1 - Juillet 2009
Marchés et avis d'attribution
Avis d'attribution restauration scolaire municipale
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2012
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2011
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2010
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2009
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2008
Liste des marchés conclus par la commune du Mesnil-Esnard au titre de l'année 2007
Plans de zonage
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Uz
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Ue
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Ub
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Ua
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Nb
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Na
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone N
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Aub
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Aua
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone A
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Uc
Plan de zonage : dispositions applicables à la zone Nc
Plan de zonage : Partie Sud
Plan de zonage : Partie Nord
Plan de zonage
Plan du Mesnil-Esnard
Plan des indices de cavités
Social
Sports
