Conseils municipaux





Séances du Conseil Municipal

Les prochains Conseils Municipaux se dérouleront :

  • Le jeudi 21 septembre à 20h.
  • Le jeudi 23 novembre à 20h.

Ordre du jour du 21/09:

https://www.le-mesnil-esnard.fr/wp-content/uploads/2023/09/ODJ-Affichage-210923.pdf

Chères Mesnillaises, chers Mesnillais,

Veuillez trouver ci-dessous les procès-verbaux et budgets primitifs de 2020 à 2023 du Conseil Municipal.

 
Nous vous souhaitons une bonne lecture. Votre équipe municipale.

Si vous le souhaitez, vous pouvez également télécharger les archives procès-verbaux des conseils municipaux :

 

2019

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19 décembre 2019
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2019
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 06 juin 2019
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 avril 2019
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 février 2019

2018

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 13 décembre 2018
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2018
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 septembre 2018
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 juin 2018
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 avril 2018
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 Février 2018

2017

Débat d’orientations budgétaires 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 7 décembre 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 21 septembre 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 8 juin 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 16 mars 2017
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal du 19 janvier 2017

2016

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 15 septembre 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 août 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 juin 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 31 mars 2016
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 février 2016

2015

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 décembre 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er octobre 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 juillet 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 juin 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 avril 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 mars 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2015
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 janvier 2015

2014

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 décembre 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 octobre 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 02 juillet 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 03 juin 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 avril 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2014
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2014

2013

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 décembre 2013
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 juillet 2013
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 mai 2013
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 mars 2013